Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRYOFREEZE
BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1348366
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque CRYOFREEZE

Déposée le 27 mars 1986 par la société BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRYOFREEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL domicilié(e) 364 route des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2065380) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 698 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2065380) - France.

La marque CRYOFREEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRYOFREEZE est expirée depuis le 27 mars 2006.

BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : K-JET SYSTEM , REGETHERMIC , FRIGETHERMIC , GASTRO BOX


BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL - 364 route des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2065380) - France - SIREN 389698119


Cabinet PONCET - (dossier no 2065380) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2065380 - Publication au BOPI 1996-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198158 - Publication au BOPI 1996-02-26

Appareils et installations de réfrigération et de surgélation.